Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A'
Numéro de dépôt :
1626423
Date de dépôt :
08/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2000
Présentation de la marque A'
Déposée le 8 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCROCH' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A' est expirée depuis le 8 novembre 2000.
ACCROCH' a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16